Informations légales
Mentions légales
Modèle à compléter avant publication. Remplacez les champs entre crochets et adaptez les rubriques conditionnelles à la situation réelle de l’entreprise et du site.
1. Éditeur du site
Le site Sophie Guillon RegenX est édité par :
- Identité
- Sophie GUILLON
- Adresse
- 6 rue des grands boivins, 89000 Auxerre France
- SIRET
- 500 610 555 00046
Le site présente les prestations RegenX proposées à Auxerre pour les cheveux, les sourcils et la barbe. Le formulaire de demande de rappel permet de solliciter un échange ; il ne constitue pas une réservation de séance.
2. Direction de la publication
Directeur ou directrice de la publication : Sophie GUILLON.
3. Hébergement
- Hébergeur
- alwaysdata
- Adresse
- [Adresse postale complète de l’hébergeur]
- Téléphone
- [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
- Site internet
- www.alwaysdata.com
4. Mentions propres à l’activité
[Rubrique à adapter si l’activité est réglementée ou soumise à autorisation : titre professionnel, État de délivrance, organisme ou ordre professionnel, règles professionnelles applicables et moyen de les consulter ; nom et adresse de l’autorité ayant délivré l’autorisation, le cas échéant. Retirer les mentions sans objet après vérification du statut exact de l’activité.]
5. Médiation de la consommation
Pour toute réclamation relative à une prestation, vous pouvez écrire à [Adresse électronique ou postale de réclamation].
Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, sous réserve des conditions de recevabilité de votre demande.
- Médiateur désigné
- [Nom du médiateur auquel l’entreprise a effectivement adhéré]
- Adresse
- [Adresse postale du médiateur]
- Saisine en ligne
- [Adresse du site du médiateur, à transformer en lien après vérification]
6. Contenus et propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, logos et marques présentés sur ce site relèvent des droits de leurs titulaires respectifs. Leur réutilisation nécessite l’autorisation du titulaire concerné, sauf exception prévue par la loi.
RegenX désigne la méthode présentée sur ce site. Les logos et les photographies avant/après de la marque sont distincts des photographies de Sophie. Les exemples avant/après proviennent de Studio Kelen Bauck.
Les visuels d’ambiance des pages d’accueil et de présentation de la technique sont des illustrations créées par intelligence artificielle. Le portrait de Sophie comporte une tenue et un décor retouchés par intelligence artificielle ; ce décor ne représente pas ses locaux.
[Compléter les crédits et titulaires des droits, ainsi que les autorisations ou licences applicables aux contenus publiés.]
7. Données personnelles
Responsable du traitement : [Prénom(s) et nom de l’entrepreneur — EI, adresse et courriel de contact].
Le formulaire recueille votre prénom, votre nom, votre numéro de téléphone et votre préférence de rappel. La date de la demande et son état de traitement sont également enregistrés. Le prénom, le nom et le téléphone sont nécessaires pour traiter la demande ; une préférence horaire peut être indiquée ou laissée sur « Sans préférence ». Aucun renseignement médical n’est demandé dans ce formulaire.
Ces données servent à vous recontacter et à préparer un éventuel rendez-vous. Pour une demande relative à une prestation, le traitement repose sur les mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).
- Destinataires
- L’entrepreneur et les personnes habilitées à traiter les demandes. [Compléter avec les prestataires techniques concernés et leur rôle, notamment l’hébergeur.]
- Conservation
- [Durée précise ou critères de conservation des demandes, point de départ du délai et modalités de suppression à définir et à mettre en œuvre.]
- Transferts hors EEE
- [Confirmer leur absence ou préciser les pays, destinataires, garanties et moyens d’en obtenir une copie.]
- Contact pour vos droits
- [Adresse électronique ou postale dédiée à l’exercice des droits]
Dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement et la limitation de leur traitement, ainsi que leur portabilité lorsqu’elle s’applique. Un droit d’opposition s’applique notamment aux traitements fondés sur l’intérêt légitime. Si un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.
Vous pouvez également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
[Compléter séparément les informations relatives aux journaux techniques et aux dispositifs de sécurité : données, finalités, bases légales, destinataires et durées. Les informations relatives à l’anamnèse et aux photographies réalisées en séance devront être fournies au moment de leur collecte ; elles ne sont pas couvertes par la présente notice du formulaire.]
8. Cookies et traceurs
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement d’un service demandé par l’utilisateur peuvent être utilisés sans consentement préalable. Les traceurs soumis au consentement nécessitent un accord préalable, qui doit pouvoir être retiré.
[Décrire les cookies réellement utilisés sur le site publié : nom, fournisseur, finalité et durée. Préciser les éventuels outils de mesure d’audience ou contenus tiers et, s’ils nécessitent un consentement, ajouter le moyen de gérer les préférences après sa mise en place.]